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deliberation du 16 mai 2023
mis en ligne le 23 mai 2023
- INSTALLATION D'UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE
- ADOPTION DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT RELATIVE AU PLAN D'ACTION D'URGENCE ET DE RESPONSABILITE FACE A LA SECHERESSE
- CHARTE D'ENGAGEMENT MUNICIPALE
- AIDE A L'ACHAT DE RECUPERATEURS D'EAU
- ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2024
- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A DES ASSOCIATIONS
- DEMANDE D'UN FOND DE CONCOURS A LA CCACVI PROJET : MODERNISATION DE L'ESPACE PUBLIC PAR RAPPORT AUX COMMERCES DE PROXIMITE ET RESTAURANTS
- DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DES P.O. PROGRAMME D'AIDE DIRECTE AUX EQUIPEMENTS SRUCTURANTS
- DEMANDE D'AIDE A LA REGION OCCITANIE PYRENEES MEDITERRANEE DISPOSITIF AMENAGEMENT ET QUALIFICATION ENVIRONNEMENTALE D'ESPACE PUBLIC RESILIENTS
- RECRUTEMENT D'UN AGENT NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
- COMPTE RENDU DE DELEGATIONS
délibération du 28 mars 2023
mis en ligne le 5 avril 2023
- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022, BUDGET PRINCIPAL
- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DRESSE PAR LE RECEVEUR MUNICIPAL, BUDGET PRINCIPAL
- BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2022
- BUDGET PRIMITIF - BUDGET PRINCIPAL
- VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES 2023
- VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
- ETABLISSEMENT DE LA LISTE PREPARATOIRE DES JURES D'ASSISES
- COMPTE RENDU DE DELEGATIONS
DELIBERATION DU 13 MARS 2023
mis en ligne le 16 mars 2023
- MODALITES DE LA MISE A DISPOSITION AU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
- DEMANDE DE SUBVENTION "FONDS VERTS" RENOVATION DU PARC DE LUMINAIRES D'ECLAIRAGE PUBLIC POUR LE CENTRE HISTORIQUE DE LA COMMUNE
- ADHESION DE LA COMMUNE AFFILIEE AU CDG 66 A LA MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE (MPO)
- APPROBATION DES STATUTS DE L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE "FONT DURBAU
- OPAH : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A UN PARTICULIER
- RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL
- APPROBATION DE LA CONVENTION DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE AU BENEFICE DE L'ASSOCIATION "ENTRAIDE ET PARTAGE ALBERA"
- MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
- COMPTE RENDU DE DELEGATIONS
DELIBERATION DU 7 FEVRIER 2023
mis en ligne le 13 février 2023
- AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER, DE MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET
- APPROBATION DU CONTRAT DE MAITRISE D'OEUVRE DESTINE A L'AMENAGEMENT DU COEUR DU VILLAG
- MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ALBERES COTE VERMEILLE ILLIBERIS A COMPTER DU 1ER JUILLET 2023
- OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT (O.P.A.H): APPROBATION DE L'AVENANT N°3 A LA CONVENTION O.P.A.H
- APPROBATION DE LA CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT DU CONSEILLER EN ENERGIE PARTAGE
- RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF ET DE LA COLLECTE, DE L''EVACUATION OU DU TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES EXERCICE 2021
- AFFILIATION AU CENTRE NATIONAL DES RESERVES COMMUNALES DE SECURITE CIVILE
- DEMANDE DE SUBVENTION DETR/ DSIL POUR LE DEPLOIEMENT D''UNE MICRO FOLIE
- DEMANDE DE SUBVENTION DETR/DSIL POUR LE DEPLOIEMENT D'UN RESEAU DE VIDEO-SURVEILLANCE
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTREE
- COMPTE RENDU DE DELEGATIONS
délibération du 9 août 2022
mis en ligne le 17 août 2022
- AVIS SUR LA PROPOSITION D’AMENAGEMENT FONCIER DE LA C.C.A.F de LAROQUE DES ALBERES
- SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT
- ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACTUALISATION DU DOCUMENT COMMUNAL SUR LES RISQUE MAJEURS
- MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
- OPERATION PROGRAMMEE DE L’AMELIORATION DE L’HABITAT : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
- LOCATION DU LOGEMENT SIS 16, RUE RAYMOND CARBONEIL
- RECONDUCTION DU PRÊT D’UNE SALLE A L’ASSOCIATION « CLUB INFORMATIQUE ROCATIN »
- COMPTE RENDU DE DELEGATIONS
délibération du 11 octobre 2022
mis en ligne le 18 octobre 2022
- SIGNATURE D'UN NOUVEAU COMPROMIS DE VENTE DE LA PARCELLE CADESTREE SECTION AM n°78
- AVIS SUR LE PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - 2
- COMMANDE DE PLANTE A LA PEPINIERE DEPARTEMENTALE
- ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES
- RECRUTEMENT D'UN AGENT NON CONTRACTUEL
- VOEU D'OUVERTURE DU COL DE BANUYLS
- DEBAT DE POLITIQUE GENERALE DE LA COMMUNE
Délibérations du 13 décembre 2022
mis en ligne le 19 décembre 2022
- Demande de subvention au Département pour la phase 2 du relais étape pour cyclotouristes
- Demande de subventions pour la réhabilitation de la salles des fêtes en un centre culturel des arts multiples, 2ème tranche : modification du plan de financement
- Location du logement sis 16 rue du Docteur Carboneil
- Mise en place d'un service intergénérationnel au restaurant scolaire
- Conventions d'objectifs et de partenariat à signer avec le Département en vue de l''adhésion au dispositif "Conseiller et Ambassadeur du Numérique"
- Dérogation au repos dominical exercice 2023
- Don d'un terrain à la commune
- Colis de Noël au personnel communal
- Dénomination de voies ouvertes au public
- Compte rendu de délégations